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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMPA
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LES PASTELLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PASTELLINES
SEMPA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1654029
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2001

Présentation de la marque LES PASTELLINES

Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SEMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PASTELLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPA domicilié(e) Rue de l'Eygala, Z.A. Centr'Alp, 38430 MOIRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque LES PASTELLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29 30

SEMPA a également déposé les autres marques suivantes : MINI FAIM - MAXI FAIM , ORANGE LAND , SPAGHEZZA , DON FESTONI


SEMPA (société anonyme) - Rue de l'Eygala, Z.A. Centr'Alp, 38430 MOIRANS - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Inscription le 2 août 1993 - Transmission de propriété n°161589 - Publication au BOPI 1993-08-02

Machines pour la fabrication de pâtes alimentaires.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.